Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

  1. Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction du bisphénol A

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13019 posée par M. Roland Courteau

    Évolution des pratiques en hygiène du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20331 posée par M. Roland Courteau

    Toxicité du bisphénol A

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

    Traces de pesticides dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

    Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible