Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

Décision contradictoire de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01568 posée par M. Jean Louis Masson

Trafic de Subutex en milieu carcéral

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02902 posée par M. Jean Louis Masson

Trafic de Subutex en milieu carcéral

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence