Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

  1. Question n° 00145 posée par Mme Patricia Schillinger

    Encadrement réglementaire de la pratique de l'épilation à la lumière intense pulsée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00151 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00215 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00217 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00513 posée par M. Pierre Charon

    Usage détourné de médicaments et du protoxyde d'azote pour leurs effets psychoactifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00528 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

    Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00622 posée par Mme Françoise Férat

    Effets du butylparaben sur les endocrines

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00650 posée par Mme Françoise Férat

    Risques des usages des épilateurs à lumière pulsée et formations des intervenants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Confinement des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible