Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1228 questions

Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud

Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/08/2008
Pertinence
Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade

Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Interdiction du bisphénol A

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/04/2009
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12979 posée par M. Jean-Pierre Michel

Les risques des nanomatériaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Roland Courteau

Évolution des pratiques en hygiène du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

Effets sanitaires des champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud

Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/06/2010
Pertinence