Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

285 questions

Question n° 27377 posée par M. Bruno Rojouan

Pollution médicamenteuse de l'eau en France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 25841 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des animaux aux antibiotiques

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1948S posée par Mme Catherine Deroche

Hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24541 posée par Mme Laurence Garnier

Accès aux traitements pour le cancer du sein triple négatif métastatique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Pénuries de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Michel Canévet

Accès à certains médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23753 posée par Mme Corinne Imbert

Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence