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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

   Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   29/07/2010

   Pertinence

2. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

   Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   15/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

   Conditions de commercialisation des médicaments génériques

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   09/06/2005

   Pertinence

4. Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

   Sécurité routière et prise de médicaments

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   28/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Interdiction de certains insecticides

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   04/02/2004

   Pertinence

6. Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Santé des femmes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/12/2003

   Pertinence

7. Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

   Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   26/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

   Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   15/12/2000

   Pertinence