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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 15640 posée par M. Alfred Foy

   Remplacement des mammographes obsolètes

   Réponse du ministère : Santé

   15/04/1999

   Pertinence

2. Question n° 28699 posée par M. Emmanuel Hamel

   Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

   Réponse du ministère : Santé

   26/10/2000

   Pertinence

3. Question n° 34823 posée par M. Dominique Leclerc

   Incidences financières pour les gastro-entérologues des mesures visant à éviter la transmission d'agents infectieux

   Réponse du ministère : Santé

   23/08/2001

   Pertinence

4. Question n° 34902 posée par M. Charles Ginésy

   Situation des gastro-entérologues

   Réponse du ministère : Santé

   30/08/2001

   Pertinence

5. Question n° 34989 posée par M. Jacques Peyrat

   Coût pour les gastro-entérologues des mesures visant à éviter la transmission d'agents infectieux

   Réponse du ministère : Santé

   06/09/2001

   Pertinence

6. Question n° 35100 posée par M. Jean-Claude Carle

   Surcoût lié à l'utilisation de pinces à biopsie d'endoscopie à usage unique

   Réponse du ministère : Santé

   13/09/2001

   Pertinence

7. Question n° 35156 posée par M. Philippe Arnaud

   Situation des gastro-entérologues

   Réponse du ministère : Santé

   20/09/2001

   Pertinence

8. Question n° 35389 posée par M. Henri de Richemont

   Interdiction de réutilisation des pinces à biopsie en endoscopie digestive

   Réponse du ministère : Santé

   04/10/2001

   Pertinence

9. Question n° 35396 posée par M. Alain Joyandet

   Situation des gastro-entérologues

   Réponse du ministère : Santé

   04/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 35413 posée par M. Louis Moinard

    Surcoût lié à l'utilisation de pinces à biopsie d'endoscopie à usage unique

    Réponse du ministère : Santé

    04/10/2001

    Pertinence