Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

Question n° 09255 posée par M. Yves Détraigne

Médicaments dangereux

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07725 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Reconnaissance d'un statut aux femmes victimes du dstilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des femmes victimes du médicament Agréal

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

Victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/11/2011
Pertinence