Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

204 questions

Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des greffes d'origine animale

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 14721 posée par M. Emmanuel Hamel

Remise en cause de la fiabilité de certains lecteurs de glycémie

Réponse du ministère : Santé

11/03/1999
Pertinence
Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel

Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique

Réponse du ministère : Santé

29/04/1999
Pertinence
Question n° 16982 posée par M. Jacques Peyrat

Amalgames dentaires

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

Menace de bioterrorisme

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne

Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées

La question est caduque

23/09/1999
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. André Rouvière

Mercure dans les amalgames dentaires

Réponse du ministère : Santé

18/11/1999
Pertinence
Question n° 21387 posée par M. Michel Moreigne

Syndrome de la guerre du Golfe

La question est caduque

16/12/1999
Pertinence