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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 05371 posée par M. Charles Gautier
Médicaments non utilisés
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc
Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05104 posée par M. André Vantomme
Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'obésité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet
Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras
Implantation des antennes relais de téléphonie
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 26933 posée par M. Jean Besson
Accompagnement des patients par les entreprises du médicament
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly
Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence