Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 20283 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Sécurité des lingettes et produits cosmétiques destinés aux bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13507 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Préparation du décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12564 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation du réacteur Osiris au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Saclay

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali

    Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12338 posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de technétium 99

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12375 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Impact de la pénurie du technétium 99m sur la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11435 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hydratation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

    Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10210 posée par Mme Françoise Laborde

    Pour une classification unique de l'ensemble des produits délivrant de la nicotine dans le cadre d'une réduction ou d'un arrêt du tabagisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible