Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

    Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1719S posée par Mme Catherine Deroche

    Maladie thrombo-embolique veineuse chez le patient atteint d'un cancer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

    Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0921S posée par Mme Nathalie Goulet

    Inégalité de traitement des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut de l'herboristerie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible