Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries d'antibiotiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/09/2021
Pertinence
Question n° 17532 posée par M. Yves Détraigne

Réforme de la protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/08/2020
Pertinence
Question n° 09255 posée par M. Yves Détraigne

Médicaments dangereux

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la sous-nutrition infantile

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/06/2013
Pertinence
Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence