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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
244 questions
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Question n° 01326 posée par M. Jacques-Richard Delong
Bio-énergie : application des directives du Conseil de l'Europe
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan
Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08700 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Maintien des agriculteurs en zone de montagne pour lutter contre la désertification
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03052 posée par M. Emmanuel Hamel
Instance de contrôle pour les produits alimentaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06967 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions du Centre national d'études vétérinaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12774 posée par M. Emmanuel Hamel
Recherche dans l'industrie agroalimentaire : implication plus active des industriels dans les conseils des organismes de recherche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat
Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14102 posée par M. Louis Souvet
Agence de sécurité des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence