Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1558 questions

  1. Question n° 12538 posée par M. Maurice Janetti

    Agence française pour la maîtrise de l'énergie: moyens prévus pour assurer la continuité de ses interventions

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Moyens mis à la disposition de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly

    Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22758 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de carrière des personnels de l'agence pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22900 posée par M. Roger Husson

    Agence française pour la maîtrise de l'énergie: perspectives d'avenir

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22953 posée par M. François Collet

    Personnels de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00786 posée par M. Michel Charasse

    Modalités de fonctionnement du FCTVA

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01491 posée par M. Roland Grimaldi

    Collectif budgétaire: diminution des crédits de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01997 posée par M. Bernard Legrand

    Centre national d'essais des éoliennes de Lannion (Côtes-du-Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible