Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

    Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07748 posée par Mme Pascale Gruny

    Imprécision de l'accord européen du 16 juin 2023 sur l'énergie nucléaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

    Utilisation de munitions à uranium appauvri

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05077 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de la centrale nucléaire ukrainienne de Zaporijjia

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03183 posée par M. Roger Karoutchi

    Intentions de la France face à l'escalade nucléaire iranienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01535 posée par M. Pierre Laurent

    Centrale nucléaire en Afrique de l'Ouest

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur la question du nucléaire iranien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21505 posée par M. Arnaud Bazin

    Dégradation des soins des cancers pédiatriques dans les pays à moyen et faible revenu

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18657 posée par M. Éric Bocquet

    Traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible