Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

343 questions

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 02824 posée par M. Michel Doublet

Restructuration hospitalière

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 27648 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 34675 posée par M. Serge Mathieu

Actions de prévention de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Santé

02/08/2001
Pertinence
Question n° 35624 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36402 posée par M. Paul Girod

Lutte contre l'ostéoporose

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursement des traitements de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/11/2001
Pertinence
Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 01644 posée par M. Bernard Angels

Traitements hormonaux substitutifs de la ménopause

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence