Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 27006 posée par M. André Meric

Agences de bassin Adour-Garonne: situation du personnel

Réponse du ministère : Environnement

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27515 posée par M. Michel Moreigne

Chambonchard: barrage de régularisation du cours de la Loire

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1978
Pertinence
Question n° 29888 posée par M. Marcel Rudloff

Programmes des agences financières de bassin: crédits

Réponse du ministère : Environnement

12/04/1979
Pertinence
Question n° 01060 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Politique de l'eau: projet de décret

Réponse du ministère : Environnement

03/12/1980
Pertinence
Question n° 06785 posée par M. Paul Seramy

Agences de bassin: date de publication du décret fixant la valeur du coefficient de collecte

Réponse du ministère : Environnement

25/06/1982
Pertinence
Question n° 21993 posée par M. Paul Girod

Agences de bassin: financement des frais d'échange standard ou de contrôle d'exactitude des compteurs

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1985
Pertinence
Question n° 23896 posée par M. Marcel Vidal

Rôle des agences de bassin

Réponse du ministère : Environnement

23/05/1985
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Jean Francou

Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

La question est caduque

14/08/1985
Pertinence
Question n° 25462 posée par M. Paul Girod

Redevances prélevées par les agences de bassin en matière de pollution domestique

Réponse du ministère : Environnement

29/08/1985
Pertinence
Question n° 27126 posée par M. Paul Girod

Redevances prélevées par les agences de bassin en matière de pollution domestique

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1985
Pertinence