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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 25637 posée par M. Alain Marc
Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 25590 posée par M. Jean-François Mayet
Politique de soutien à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 25293 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Délais de versement des aides à l'agriculture biologique dans le cadre de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24263 posée par M. Hervé Maurey
Inéligibilité aux aides à l'agriculture biologique des exploitations soumises au statut juridique d'indivision
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24280 posée par M. Alain Fouché
Crise agricole et mesures urgentes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23865 posée par M. Roland Courteau
Externalités de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23781 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mesures de soutien à l'agriculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23792 posée par M. Joël Labbé
Orientations politiques du programme international « 4 pour 1 000 »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23357 posée par Mme Colette Giudicelli
Difficultés des céréaliers du sud-est de la France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23332 posée par M. Roland Courteau
Plan d'aide pour les agriculteurs de la région Occitanie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence