Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 12490 posée par M. Georges Mouly

Réglementation actuelle de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15675 posée par M. Alfred Foy

Revalorisation de la prime à l'herbe pour aider l'élevage extensif

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/1996
Pertinence
Question n° 16435 posée par M. Michel Doublet

Financement de la protection du Marais poitevin

Réponse du ministère : Environnement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16662 posée par M. Roland du Luart

Conditions d'attribution de la prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs dite " prime à l'herbe "

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 20460 posée par M. Georges Gruillot

Prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs

Réponse du ministère : Agriculture

13/02/1997
Pertinence
Question n° 03118 posée par M. Georges Mouly

Prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

02/10/1997
Pertinence
Question n° 04123 posée par M. Michel Moreigne

Réforme des fonds structurels et de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04509 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1997
Pertinence