Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement pour les jeunes Afghanes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa

    Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16953 posée par M. Michel Dagbert

    Aide à l'éducation dans les pays en développement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet

    Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16362 posée par M. Yves Daudigny

    Aide française à l'éducation dans les pays en développement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16365 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide française à l'éducation dans les pays en développement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08420 posée par Mme Laurence Rossignol

    Répartition géographique de l'aide bilatérale à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08327 posée par M. Philippe Dallier

    Aide consacrée par la France à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible