Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

221 questions

  1. Question n° 08842 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des acteurs de la filière élevage de La Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07037 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence de la révision de la directive sur les émissions industrielles sur la filière avicole

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07063 posée par M. François Bonhomme

    Élevage et future révision de la Directive européenne relative aux émissions industrielles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04876 posée par M. Sebastien Pla

    Élevage à la ferme et bien-être animal contre élevage intensif et déforestation importée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04088 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes des éleveurs face à la chute des cours du porc

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03537 posée par M. Bruno Belin

    Situation des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03274 posée par M. Alain Cadec

    Prix du lait français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02420 posée par M. Laurent Duplomb

    Souveraineté alimentaire de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02006 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nécessaire adaptation du plan de résilience pour les éleveurs de ruminants et de volailles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible