Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3838 questions

Question n° 30023 posée par M. Louis Jung

Analyse des croissances comparées de l'Allemagne fédérale et de la France depuis 1945

Réponse du ministère : Premier ministre

21/04/1979
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. René Jager

France-allemagne: construction de deux satellites de télévision

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. René Jager

France-Allemagne: développement du programme Airbus

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. René Jager

France-Allemagne: développement du programme Airbus

Réponse du ministère : Transports

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. René Jager

France-Allemagne: construction de deux satellites de télévision

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1981
Pertinence
Question n° 02799 posée par M. Charles Lederman

Présence de groupes terroristes d'extrême-droite en France

Réponse du ministère : Intérieur

11/11/1981
Pertinence
Question n° 03802 posée par M. René Jager

Radio-France Internationale: émission en langue allemande

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/01/1982
Pertinence
Question n° 04867 posée par M. Francisque Collomb

Commerce européen: déficit de la France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/03/1982
Pertinence
Question n° 09976 posée par M. Paul d'Ornano

Centre de réparation auto sud de Friedrichshafen: situation du personnel

Réponse du ministère : Défense

03/02/1983
Pertinence
Question n° 12237 posée par M. Paul d'Ornano

Fermeture de consulats: conséquences

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/06/1983
Pertinence