Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 07172 posée par M. Jean Louis Masson

Accord européen multilatéral concernant les travailleurs frontaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 05981 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers en Allemagne

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05982 posée par M. Jean Louis Masson

Règles du télétravail pour les frontaliers en Allemagne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/03/2023
Pertinence
Question n° 04687 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers en Allemagne

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04688 posée par M. Jean Louis Masson

Règles du télétravail pour les frontaliers en Allemagne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04003 posée par M. Jean Louis Masson

Élus locaux travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02165 posée par M. Jean Louis Masson

Élus locaux travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02228 posée par M. Jean Louis Masson

Accord européen sur un plan de relance

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 22472 posée par M. Jean Louis Masson

Harmonisation de la fiscalité pesant sur les travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20600 posée par M. Jean Louis Masson

Harmonisation de la fiscalité pesant sur les travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/02/2021
Pertinence