Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 34494 posée par M. André Dulait

Situation des instituts régionaux du travail social

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 33247 posée par M. André Diligent

Situation des instituts régionaux de travail social

Réponse du ministère : Emploi

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33305 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Mise en uvre du schéma directeur national des formations sociales

Réponse du ministère : Emploi

24/05/2001
Pertinence
Question n° 32705 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Accompagnement financier relatif au schéma national des formations sociales

Réponse du ministère : Emploi

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32706 posée par M. Philippe Richert

Situation des centres de formation des personnels du secteur éducatif et social

Réponse du ministère : Emploi

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32741 posée par M. Philippe Arnaud

Situation des instituts régionaux du travail social

Réponse du ministère : Emploi

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32604 posée par M. André Vézinhet

Inquiétudes de l'IRTS de Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Emploi

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32610 posée par M. Daniel Hoeffel

Mise en uvre de la loi contre l'exclusion

Réponse du ministère : Emploi

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32454 posée par M. Jean-Guy Branger

Moyens de fonctionnement des instituts régionaux du travail social

Réponse du ministère : Emploi

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32332 posée par M. Michel Bécot

Situation de l'institut régional Poitou-Charentes du travail social

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence