Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 02525 posée par M. Raymond Bouvier

Revendications des infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03710 posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation des infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

23/02/1989
Pertinence
Question n° 06650 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des rapatriés français ayant servi dans diverses formations supplétives

Réponse du ministère : Famille

26/10/1989
Pertinence
Question n° 09176 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Modalités d'application de la loi d'indemnisation des rapatriés

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 01950 posée par M. Olivier Paccaud

Fin du principe de l'universalité des allocations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 03671 posée par Mme Françoise Cartron

Avantage supplémentaire maternité pour les professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean-Marie Morisset

Congé maternité des professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03722 posée par Mme Monique Lubin

Avantage supplémentaire de maternité pour les professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Bernard Bonne

Congé maternité pour les professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence