Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0244S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

22/11/2012
Pertinence
Question n° 01671 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

La question a été transformée.

30/08/2012
Pertinence
Question n° 02981 posée par M. Robert del Picchia

Retraites des Français de Djibouti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2002
Pertinence
Question n° 11799 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enfants français handicapés résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 20589 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Personnel de l'Institut français d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence
Question n° 15879 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants des instituts français de Grèce, Espagne, Portugal et Mexique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15836 posée par M. Guy Penne

Financement du réseau des établissements culturels de l'Etat à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1996
Pertinence
Question n° 15839 posée par M. Pierre Biarnès

Suppression des allocations exceptionnelle et forfaitaire versées> aux personnels des établissements culturels français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1996
Pertinence
Question n° 15840 posée par M. Pierre Biarnès

Situation des enseignants du lycée Louis-Pasteur de Bogota

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1996
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. André Maman

Allocations forfaitaires et exceptionnelles pour les professeurs français en Grèce

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1996
Pertinence