Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 15727 posée par M. Thierry Repentin

Opposition à la fiscalisation des contrats « solidaires et responsables »

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

03/06/2010
Pertinence
Question n° 11951 posée par M. Bernard Piras

Graves dysfonctionnements dans la gestion du RSI

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11953 posée par M. Claude Biwer

Dysfonctionnement du système de l'interlocuteur social unique pour les professions indépendantes

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11809 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Dysfonctionnements induits par la mise en place de l'interlocuteur social unique

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

28/01/2010
Pertinence
Question n° 09282 posée par Mme Fabienne Keller

Reconnaissance de la drépanocytose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 06467 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés rencontrées par les jeunes pour partir en vacances

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06328 posée par M. Jacky Le Menn

Difficultés rencontrées par les jeunes pour partir en vacances

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

27/11/2008
Pertinence