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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 1045S posée par M. Jean-Yves Roux

   Difficultés d'accès aux soins infirmiers et rééducation dans la ruralité

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08693 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une loi de programmation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

   Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des maternités en milieu rural

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

   Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 02928 posée par M. Jean-Yves Roux

   Rapport de la Cour des comptes sur le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   29/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des centres de vacances en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

8. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

   Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   02/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   18/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 20448 posée par M. Jean-Yves Roux

    Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    04/02/2021

    Pertinence