Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel

    Carte scolaire et fermeture des classes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

    Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08966 posée par M. Claude Domeizel

    Situation précaire des personnels en contrats aidés dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

    Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02253 posée par M. Claude Domeizel

    Fermeture précoce des établissements d'enseignement pour cause d'examens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1121S posée par M. Claude Domeizel

    Apprentissage de la lecture et méthode globale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 36150 posée par M. Claude Domeizel

    Situation des enseignants des SEGPA et EREA

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14398 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherche forestière

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10554 posée par M. Marcel Lesbros

    Conditions d'accueil et de gratification d'étudiants stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08845 posée par M. Fernand Tardy

    Demandes des instituteurs ou professeurs des écoles désirant enseigner à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible