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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013

   Pertinence

2. Question n° 1338S posée par M. Claude Domeizel

   Désenclavement de Digne-les-Bains, chef-lieu des Alpes de Haute-Provence, et de sa vallée

   Réponse du Ministère chargé des transports

   19/05/2011

   Pertinence

3. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

   Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/01/2008

   Pertinence

4. Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros

   Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes

   Réponse du ministère : Logement

   18/02/1999

   Pertinence

5. Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

   Construction de l'autoroute A 51

   Réponse du ministère : Équipement

   31/10/1997

   Pertinence

6. Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

   Réalisation de l'autoroute A 51

   Réponse du ministère : Équipement

   16/07/1992

   Pertinence

7. Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros

   Réalisation de l'autoroute A 51

   Réponse du ministère : Équipement

   16/07/1992

   Pertinence

8. Question n° 09821 posée par M. Louis Philibert

   Non-paiement de la taxe syndicale par les sociétés concessionnaires d'autoroutes aux associations syndicales autorisées d'arrosants

   Réponse du ministère : Équipement

   17/05/1990

   Pertinence