Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2019
Pertinence
Question n° 02907 posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux

Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

La question a été retirée

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01220 posée par M. Claude Domeizel

Indemnisation des sinistrés de la sécheresse de 2003

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

02/08/2007
Pertinence
Question n° 27107 posée par M. Claude Domeizel

Indemnisation des sinistrés de la sécheresse de 2003

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 21180 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 18674 posée par M. Claude Domeizel

Conséquences de la sécheresse de 2003

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 15897 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/02/2005
Pertinence
Question n° 1075S posée par M. Marcel Lesbros

Politique de surveillance de l'activité sismique dans le Sud-Est de la France

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/05/2001
Pertinence