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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des maternités en milieu rural
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0128S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des urgences de Manosque
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 20906 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des conseils de prud'hommes dans les départements ruraux
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20320 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux
Fermeture des urgences
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence