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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
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Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des maternités en milieu rural
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0128S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des urgences de Manosque
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 20906 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des conseils de prud'hommes dans les départements ruraux
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot
Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 20320 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux
Fermeture des urgences
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0178S posée par M. Jean-Yves Roux
Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence