Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

Lundi de Pentecôte

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0755G posée par M. Claude Domeizel

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

La dépendance

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

Investissements dans la santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/06/2016
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Jean-Yves Roux

Statut des médecins retraités

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09803 posée par M. Jean-Yves Roux

Prise en charge de personnes avec des troubles mentaux manifestes en zone rurale

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

Réponse du Ministère du travail

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence