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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux

   Préservation de la chasse traditionnelle à la glu

   La question a été retirée

   18/10/2018

   Pertinence

2. Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des assistants d'éducation en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

3. Question n° 0737S posée par M. Jean-Yves Roux

   Fonctionnement du guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   04/04/2019

   Pertinence

4. Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

   Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

   Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   18/07/2019

   Pertinence

6. Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   24/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

   Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

   Agriculture de montagne et future politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

    La question est caduque

    26/08/2021

    Pertinence