Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/05/2015
Pertinence
Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

Investissements dans la santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/06/2016
Pertinence
Question n° 1089G posée par M. Jean-Yves Roux

Situation à UBER

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 06565 posée par M. Jean-Yves Roux

Fiscalité des emplois saisonniers agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06658 posée par M. Jean-Yves Roux

Fiscalité des déchets

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06684 posée par M. Jean-Yves Roux

Chambres de commerce et d'industrie en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/09/2018
Pertinence
Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux

Préservation de la chasse traditionnelle à la glu

La question a été retirée

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. Jean-Yves Roux

Fiscalité sur la production d'électricité photovoltaique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07472 posée par M. Jean-Yves Roux

Enlèvement des animaux morts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence