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821 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

821 questions

  1. Question n° 26869 posée par M. Maurice Janetti

    EDF : implantation de 4 groupes de 50 MW à Moustiers (Alpes de Haute-Provence)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00150 posée par M. Fernand Tardy

    Fusion du CTGREF et du CNEEMA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00453 posée par M. Fernand Tardy

    Conditions actuelles de l'élevage ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00453 posée par M. Fernand Tardy

    Calamités agricoles: application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00577 posée par M. Fernand Tardy

    Situation du marché des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00578 posée par M. Fernand Tardy

    CEE: importation de produits de substitution des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00470 posée par M. Fernand Tardy

    Problèmes posés par la mévente de la lavande

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01077 posée par M. Fernand Tardy

    Salariés ayant un mandat électif: paiement du temps d'absence

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

    Agents retraités des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02133 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des producteurs de lavandin des Alpes du Sud

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne