Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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821 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

821 questions

  1. Question n° 26869 posée par M. Maurice Janetti

    EDF : implantation de 4 groupes de 50 MW à Moustiers (Alpes de Haute-Provence)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00150 posée par M. Fernand Tardy

    Fusion du CTGREF et du CNEEMA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00453 posée par M. Fernand Tardy

    Conditions actuelles de l'élevage ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00453 posée par M. Fernand Tardy

    Calamités agricoles: application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00577 posée par M. Fernand Tardy

    Situation du marché des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00578 posée par M. Fernand Tardy

    CEE: importation de produits de substitution des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00470 posée par M. Fernand Tardy

    Problèmes posés par la mévente de la lavande

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01077 posée par M. Fernand Tardy

    Salariés ayant un mandat électif: paiement du temps d'absence

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

    Agents retraités des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02133 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des producteurs de lavandin des Alpes du Sud

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne