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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1029S posée par M. Roland Courteau

   Centre d'alerte tsunami en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   23/09/2010

   Pertinence

2. Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray

   Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 24080 posée par Mme Patricia Demas

   Complémentarité des ingénieries publique et privée

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   29/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 01085 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réseau aérien de la fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa

   Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence