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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 08158 posée par Mme Colette Giudicelli
Consigne des bouteilles de gaz
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas
Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12041 posée par Mme Colette Giudicelli
Modalités de la collecte et du tri des déchets d'emballages ménagers par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 15790 posée par M. Marc Daunis
Coût du service de collecte et de tri optimisé des déchets d'emballages ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16689 posée par M. Louis Nègre
Conséquences du Grenelle de l'environnement en termes d'implication et de responsabilité citoyenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre
Réduction du volume de déchets et leur valorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16737 posée par M. Marc Daunis
Retraitement des déchets alimentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19147 posée par M. Marc Daunis
Retraitement des déchets alimentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01445 posée par M. Louis Nègre
Gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence