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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
65 questions
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Question n° 25481 posée par M. José Balarello
Éthique et DPI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01854 posée par M. José Balarello
Exploitation médicale des cordons ombilicaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02840 posée par M. José Balarello
Protection informatique des administrations
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis
Statut des enseignants-chercheurs des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis
Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08968 posée par M. Marc Daunis
Prochain plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11175 posée par M. Marc Daunis
Réforme des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis
Télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11324 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18960 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence