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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 19864 posée par M. Pierre Merli

   Antibes: nuisances liées à la circulation aérienne

   Réponse du ministère : Transports

   18/10/1984

   Pertinence

2. Question n° 05522 posée par M. José Balarello

   Lutte contre la toxicomanie et le Sida

   Réponse du ministère : Solidarité

   06/07/1989

   Pertinence

3. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

   Doublement l'autoroute A 8

   Réponse du ministère : Équipement

   15/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 10070 posée par M. José Balarello

   Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

   Réponse du ministère : Équipement

   31/05/1990

   Pertinence

5. Question n° 09357 posée par M. José Balarello

   Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

   Réponse du ministère : Équipement

   12/01/1995

   Pertinence

6. Question n° 10329 posée par M. José Balarello

   Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

   Réponse du ministère : Santé publique

   16/03/1995

   Pertinence

7. Question n° 12163 posée par M. José Balarello

   Absence de commissariat de police à Vallauris (Alpes-Maritimes)

   Réponse du ministère : Intérieur

   21/09/1995

   Pertinence

8. Question n° 03949 posée par M. José Balarello

   Publication aux hypothèques des actes translatifs de la propriété immobilière

   Réponse du ministère : Économie

   30/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 06983 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des missions du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   19/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 21395 posée par M. José Balarello

    Transfert de services des douanes de Menton à Nice

    Réponse du ministère : Économie

    23/12/1999

    Pertinence