Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 12796 posée par M. José Balarello

    Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07450 posée par M. José Balarello

    Création d'un institut des collectivités territoriales et des services publics locaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09357 posée par M. José Balarello

    Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09361 posée par M. José Balarello

    Achats en leasing par la société Air France d'appareils auprès de sociétés domiciliées à l'étranger

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10927 posée par M. José Balarello

    Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12013 posée par M. José Balarello

    Travaux routiers prévus sur la RN 204

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01671 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01672 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01673 posée par M. José Balarello

    Destruction de bâtiments en ruine datant de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01896 posée par M. José Balarello

    Plan Natura 2000 : consultation de collectivités locales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne