Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 06278 posée par M. Charles Ginésy

Statut des personnels d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06284 posée par M. Charles Ginésy

Mise en oeuvre d'un plan lecture

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06290 posée par M. Charles Ginésy

Formation en droit et législation sociale dans les collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06483 posée par M. Charles Ginésy

Calendrier scolaire pluriannuel et activités touristiques

Réponse du ministère : Éducation

05/10/1989
Pertinence
Question n° 08849 posée par M. Charles Ginésy

Direction de l'enseignement français en Allemagne

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09004 posée par M. Charles Ginésy

Etudes médicales : qualification Angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

22/03/1990
Pertinence
Question n° 14957 posée par M. Charles Ginésy

Statut des directeurs de centre d'information et d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence
Question n° 16151 posée par M. Charles Ginésy

Les Alpes-Maritimes et le plan " Universités 2000 "

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16164 posée par M. Charles Ginésy

Création d'une filière d'enseignement " automobile "

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16165 posée par M. Charles Ginésy

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence