Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 15830 posée par M. Charles Ginésy

Artisans du bâtiment et des travaux publics (BTP)

Réponse du ministère : Emploi

30/05/1996
Pertinence
Question n° 01505 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation applicable aux salariés à employeurs multiples

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02725 posée par M. Charles Ginésy

Devenir des emplois familiaux

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Pertinence
Question n° 04987 posée par M. Charles Ginésy

Pensions de réversion

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 06933 posée par M. Charles Ginésy

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

12/03/1998
Pertinence
Question n° 08268 posée par M. Charles Ginésy

Avenir des ergothérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

14/05/1998
Pertinence
Question n° 09783 posée par M. Charles Ginésy

Politique familiale

Réponse du ministère : Emploi

23/07/1998
Pertinence
Question n° 10368 posée par M. Charles Ginésy

Financement des nuits passées en chambre de veille

Réponse du ministère : Emploi

20/08/1998
Pertinence
Question n° 10691 posée par M. Charles Ginésy

Politique à l'égard des retraités : plafonnement de l'abattement fiscal

Réponse du ministère : Économie

17/09/1998
Pertinence
Question n° 11650 posée par M. Charles Ginésy

Financement des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

29/10/1998
Pertinence