Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 16101 posée par M. Charles Ginésy

Devenir de la profession de kinésithérapeute

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16102 posée par M. Charles Ginésy

Statut des médecins et infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 18343 posée par M. Charles Ginésy

Indemnisation des hémophiles

Réponse du ministère : Santé

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18345 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation des transplantations d'organes

Réponse du ministère : Santé

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18352 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation des conditions de travail des infirmiers et infirmières libéraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1991
Pertinence
Question n° 15559 posée par M. Charles Ginésy

Retraites et prise en compte des années d'études

Réponse du ministère : Santé

16/05/1996
Pertinence
Question n° 20196 posée par M. Charles Ginésy

Indemnisation des victimes d'une hépatite C post-transfusionnelle

Réponse du ministère : Santé

30/01/1997
Pertinence
Question n° 11283 posée par M. Charles Ginésy

Indemnisation des victimes de l'hépatite C contaminées par transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

15/10/1998
Pertinence
Question n° 12360 posée par M. Charles Ginésy

Prestation spécifique dépendance et personnes non voyantes

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 15766 posée par M. Charles Ginésy

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence