Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06276 posée par M. Charles Ginésy

Légalité de l'exercice de la profession de denturologue et statut des prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence
Question n° 17585 posée par M. Charles Ginésy

Devenir du système libéral de santé

Réponse du ministère : Premier ministre

03/10/1991
Pertinence
Question n° 15766 posée par M. Charles Ginésy

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 22925 posée par M. Charles Ginésy

Elections à l'ordre professionnel des pédicures podologues

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence
Question n° 32259 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation du statut des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

29/03/2001
Pertinence
Question n° 34831 posée par M. Charles Ginésy

Situation des ostéopathes

Réponse du ministère : Santé

23/08/2001
Pertinence
Question n° 34905 posée par M. Charles Ginésy

Revendications des sages-femmes

La question est caduque

30/08/2001
Pertinence
Question n° 36771 posée par M. Charles Ginésy

Création d'un ordre professionnel réglementant l'activité des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

29/11/2001
Pertinence
Question n° 38324 posée par M. Charles Ginésy

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie et revalorisation de la lettre clé AMO

Réponse du ministère : Emploi

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38498 posée par M. Charles Ginésy

Diplôme de chiropracteur

Réponse du ministère : Santé

14/02/2002
Pertinence