Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 05501 posée par M. Charles Ginésy

Coopération transfrontalière France-Italie

Réponse du ministère : Affaires européennes

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06362 posée par M. Charles Ginésy

Propagation du sida et sécurité sur les plages

Réponse du ministère : Solidarité

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06482 posée par M. Charles Ginésy

Propagation du sida et sécurité sur les plages

Réponse du ministère : Santé

05/10/1989
Pertinence
Question n° 16101 posée par M. Charles Ginésy

Devenir de la profession de kinésithérapeute

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16151 posée par M. Charles Ginésy

Les Alpes-Maritimes et le plan " Universités 2000 "

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16157 posée par M. Charles Ginésy

Commande de bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16456 posée par M. Charles Ginésy

Devenir de l'université de Nice - Sophia Antipolis

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1991
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Charles Ginésy

Indemnité de résidence des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

03/09/1992
Pertinence
Question n° 22815 posée par M. Charles Ginésy

Conditions d'exploitation de la ligne SNCF Nice-Sospel-Breil-Tende-Cuneo

Réponse du ministère : Équipement

17/09/1992
Pertinence
Question n° 01679 posée par M. Charles Ginésy

Suppression de l'abattement de zone affectant le traitement des ouvriers des parcs et ateliers de la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Fonction publique

17/06/1993
Pertinence