Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

454 questions

Question n° 02569 posée par M. Charles Ginésy

Gestion et exploitation de la voirie départementale par mise à disposition des services de l'Etat auprès des conseils généraux

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 40137 posée par M. Charles Ginésy

Statut de la fonction publique

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 38623 posée par M. Charles Ginésy

Création d'une journée de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38497 posée par M. Charles Ginésy

Energie et carburants : prix du GPL

Réponse du ministère : Économie

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38498 posée par M. Charles Ginésy

Diplôme de chiropracteur

Réponse du ministère : Santé

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38499 posée par M. Charles Ginésy

Professions de santé : revendications des infirmiers libéraux

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38500 posée par M. Charles Ginésy

Personnes âgées : conditions d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38501 posée par M. Charles Ginésy

Accès au concours de chercheurs du CNRS

Réponse du ministère : Recherche

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38502 posée par M. Charles Ginésy

Politique extérieure : montant des crédits pour l'aide au développement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38323 posée par M. Charles Ginésy

Politique extérieure : situation des droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence