Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 04834 posée par M. Charles Ginésy

Compétences de la collectivité départementale en matière de développement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05365 posée par M. Charles Ginésy

Agriculture française et négociations du GATT

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06484 posée par M. Charles Ginésy

Construction de " chenils d'attente " dans les casernes de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/1989
Pertinence
Question n° 08854 posée par M. Charles Ginésy

Mise en bouteilles des vins d'AOC

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1990
Pertinence
Question n° 18567 posée par M. Charles Ginésy

Statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

21/11/1991
Pertinence
Question n° 23622 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences préoccupantes de la réforme du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 09072 posée par M. Charles Ginésy

Protection sociale des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1994
Pertinence
Question n° 12672 posée par M. Charles Ginésy

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/1995
Pertinence
Question n° 10613 posée par M. Charles Ginésy

Situation des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1998
Pertinence